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Steam : Nous Pourrons Bientôt Revendre Nos Jeux :-)

Je sais qu’il y a des gamers parmi vous et la news qui va suivre risque de vous faire plaisir. Dans une affaire qui oppose l’UFC-Que Choisir au studio Valve, le tribunal de grande instance de Paris a statué; la revente des jeux achetés sur la plateforme STEAM devrait être autorisée même si il ne se s’agit pas d’œuvres dîtes matérielles. La cerise sur le gâteau c’est que ce jugement va devoir s’appliquer à toutes les plateformes de téléchargement comme UBI Strore, EA Store, Battle.net, Epic Games, etc.

Il était une fois…

Dans l’hexagone absolument personne ne peut vous interdire de revendre en occasion un DVD, un CD, une Cartouche ou une cassette. Pour l’UFC-Que Choisir cette règle en vigueur sur les supports physiques doit impérativement être la même que pour les contenus dématérialisés comme les jeux présents dans votre Steam library.

En 2015 l’UFC-Que Choisir assignait le studio Valve en justice pour des closes jugées abusives présentes dans leurs conditions générales que tout utilisateur doit accepter pour pouvoir utiliser STEAM. Vous aurez compris que l’UFC-Que Choisir vient d’obtenir gain de cause dans cette affaire. Le tribunal de grande instance de Paris a annulé diverses clauses que Valve imposait dont l’interdiction de revendre des accès à son compte STEAM. De vous à moi cette décision sera lourde de conséquences.

Œuvres matérielles ou dématérialisées, c’est la même chose !

Valve pense très sérieusement que les utilisateurs n’ont pas le droit de revendre les licences qu’ils ont acheté en ligne sur STEAM. Face à eux, l’UFC-Que Choisir a évoqué le concept de l’épuisement des droits de propriété intellectuelle qui désigne le fait que : « Certains droits de propriété artistique ou littéraire ont vocation à s’épuiser après leur premier exercice« . Dans ce cas bien précis et en appliquant le droit Européen, le tribunal de grande instance de Paris a clairement estimé qu’il ne devait pas y avoir de distinction entre les œuvres matérielles et dématérialisées. D’après une source proche du dossier, « La plateforme STEAM opère bien une cession d’un jeu et à la vue des textes Européens, il est primordial d’autoriser leur vente d’occasion ».

Le texte officiel : Le titulaire du droit concerné ne peut plus s’opposer à la revente de cette copie (ou exemplaire) même si l’achat initial est réalisé par voie de téléchargement. L’éditeur du logiciel (ou ses ayants droit) ne peut plus s’opposer à la revente de cette copie ou exemplaire, nonobstant l’existence de dispositions contractuelles interdisant une cession ultérieure.

J’achète ou je m’abonne ?

Pour notre justice, tous les jeux sur STEAM sont bien acheté par l’utilisateur et en aucun cas il ne peut s’agir d’un abonnement. « le jeu étant mis à la disposition dudit utilisateur pour une durée illimitée. Il ne peut donc s’agir d’un « abonnement » — au sens usuel du terme — mais de la vente d’un exemplaire d’un jeu vidéo, réalisée moyennant un prix déterminé à l’avance et versé en une seule fois par l’utilisateur ». 

Ce qu’il faut surtout retenir de cet échange, c’est que cette décision appliquée à STEAM sera aussi appliquée à tous les autres services de téléchargement qui interdisent actuellement la revente des jeux. Suite à cet échange judiciaire, je pense que nous verrons rapidement apparaître des marchés secondaires où tous les joueurs pourront revendre sans aucun souci à moindre prix l’accès à leur catalogues.

Pour le moment on ne s’enflamme pas car Valve peut encore faire appel de la décision du tribunal de grande instance de Paris. Croisons les doigts, si cela venait à s’appliquer ce serait une très bonne nouvelle pour tous les joueurs. Je suis désolé que cela tombe sur STEAM, j’aime beaucoup cette plateforme, ils ont fait beaucoup pour les Gamers et Pro Gamers. Par contre j’apprécie le « coup de boule » que pourra prendre le Epic Game Store, ils le méritent bien !

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